Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Nous te donnerons des pistes pour que tu arrives à faire l’exercice par toi même jusqu’à ce que ton travail soit terminé. Les Services sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site spamtonprof.com, lors de l’enregistrement de la commande par le Prestataire. Tu discutes ensuite avec ton prof par email pour terminer ton exercice. Les présentes CGV sont rédigées en langue française. A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité. Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Prestataire, par écrit (mail ou courrier), de l’existence des vices ou défauts de conformité. La garantie du Prestataire est limitée au remboursement des Services effectivement payés par le Client. Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet spamtonprof.com. 1°) S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : – s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; – s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2°) Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Cette semaine d’essai ne donne lieu à aucune facturation et le Client peut bénéficier de toutes les fonctionnalités du soutien en ligne. mail : sebastien@spamtonprof.com En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment. Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show. Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure. La résiliation de cet abonnement n’entraine pas la résiliation des autres abonnements, Si vous êtes sûr de votre choix, cliquez sur le bouton ci dessous pour confirmer. Tu es lycéen/collégien et tu ne sais pas comment démarrer un exercice ? SIRET : 791 982 663 00027. Le prix est payable comptant par le Client, en totalité, à réception de la facture par mail en fin de mois, pour le mois écoulé, dans un délai maximum de 15 jours calendaires. ». Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. Il appartient au client souhaitant stopper le soutien de se désinscrire en envoyant un mail à demande_desinscription_soutien@getresponse.net. Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes : Paiement par carte bancaire, chèque, virement ou Paypal. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par le Prestataire. Une facture est alors établie par le Prestataire et envoyée à l’adresse mail renseignée par le Client lors de l’inscription.. Il appartient au Client de sélectionner sur le site spamtonprof.com les Services qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : Inscription à la semaine d’essai puis au soutien payant via les formulaires disponibles. Le Client poursuivant le soutien scolaire se verra alors facturé en fin de mois au tarif pré-établi et déduit de la semaine gratuite. Les Services sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site spamtonprof.com, lors de l’enregistrement de la commande par le Prestataire. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention. Pour ça, tu renseignes ta classe et le type d’exercice (scientifique ou littéraire ). Les Services commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes : Le Client s’inscrit à la semaine d’essai sur spamtonprof.com via les formulaires disponibles sur le site. Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. 44400 – Rezé Les Services fournis par l’intermédiaire du site spamtonprof.com du Prestataire sont conformes à la réglementation en vigueur en France. », Article L217-12 du Code de la consommation, « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. Il appartient donc au Client de s’assurer d’être en mesure de pouvoir régler la commande à la fin du prochain mois échu. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige. Il appartient donc au Client de s’assurer d’être en mesure de pouvoir régler la commande à la fin du prochain mois échu. Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show. ... exploite la corrige cetacé maths bac forme de celte population et d’égalité entre les scripts plus haut. ». Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Prestataire indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV. Pour reçevoir l’aide du prof, il nous faut ton adresse email. A l’issue des 7 jours d’essai, le Client recevra un mail l’invitant à continuer le soutien scolaire en ligne ou à se désinscrire en suivant les liens proposés. Ce droit peut être exercé selon les modalités décrites à la rubrique « mentions légales » du site spamtonprof.com. Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Prestataire, par écrit (mail ou courrier), de l’existence des vices ou défauts de conformité. La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis, qu’il appartient au Client, qui est seul responsable du choix des Services demandés, de vérifier. Le Prestataire ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française. Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Le Prestataire remboursera ou rectifiera ou fera rectifier (dans la mesure du possible) les services jugés défectueux dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la constatation par le Prestataire du défaut ou du vice.

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